Nomenclature

Le Droit & Vous
Médecin biologiste en PMA, puis-je coter hors nomenclature la consultation d'une patiente adressée par un confrère gynécologue ?

02/04/2026 - 
Besoin d’une aide juridique dans le cadre de votre activité médicale ? Les lecteurs du « Quotidien » ont soumis leurs questions à Maître Maud Geneste… 0
Débat
CCAM : la réforme de la nomenclature profitera-t-elle aux médecins… ou à l’Assurance-maladie ?

01/04/2026 - 
Engagée depuis 2021, la réforme de la CCAM (classification commune des actes médicaux) était attendue depuis des années. Objectif d’ici à la fin de l… 8
CCAM technique, la « nébuleuse » ? Les syndicats médicaux restent réservés sur la grande révision en cours

26/03/2026 - 
Méthode de calcul jugée opaque, risque de spécialités « perdantes »… : les syndicats de médecins libéraux ont exprimé leurs inquiétudes sur la… 4
Tarifs : face au rejet de cotations ou majorations valides, les syndicats réclament des clarifications

23/02/2026 - 
Entre mauvais paramétrage, oublis et erreurs d’interprétation, des rejets de cotations d’actes par certaines caisses primaires irritent la profession… 7
Actes techniques : malgré les aléas, la refonte de la CCAM sur de bons rails

27/10/2025 - 
Le Haut Conseil des nomenclatures (HCN) poursuit la refonte intégrale de la classification commune des actes techniques médicaux (CCAM). Après la… 2
CCAM technique : des trous dans la raquette des revalorisations

15/01/2025 - 
La première étape de revalorisation des actes techniques, intervenue au 1er janvier, en amont de la refonte de la CCAM, laisse de côté certains actes… 3
Le Droit & Vous
Un généraliste peut-il avoir une activité de radiographie en dehors d'une zone de montagne ?

02/07/2024 - 
Besoin d’une aide juridique dans le cadre de votre activité médicale ? Les lecteurs du « Quotidien » ont soumis leurs questions à Maître Maud Geneste… 0
Rayon X
La tâche colossale du Haut Conseil des nomenclatures

05/04/2024 - 
Dans le cadre de la stratégie « Ma santé 2022 », le gouvernement s’est engagé à revoir la classification des actes médicaux jugée obsolète. Une… 0
En direct du CMGF 2024
Majorations, actes techniques, cumul… les généralistes incités à mieux utiliser la nomenclature

22/03/2024 - 
Lors d’un atelier organisé dans le cadre du congrès de la médecine générale (CMGF), le Dr Claude Bronner, président de l’URPS ML Grand Est, a donné… 18
5 à 10 % d’actes obsolètes à supprimer mais de nouveaux à inscrire : la refonte de la CCAM technique prend forme

04/03/2024 - 
« C’est une opération très lourde. Mais les 500 médecins experts, hospitaliers et libéraux, sont très investis alors qu’ils ont des activités… 2
Le Droit & Vous
Dans quels cas peut-on coter un avis ponctuel de consultant (APC) ?

19/01/2024 - 
Besoin d’une aide juridique dans le cadre de votre activité médicale ? Les lecteurs du « Quotidien » ont soumis leurs questions à Maître Maud Geneste… 0
« Les confrères vont oublier de coter… » : la nouvelle majoration MOP fait tiquer les syndicats

18/01/2024 - 
C’est une modification de la nomenclature et de la facturation qui agace plusieurs syndicats de médecins libéraux. Depuis le 1er janvier 2024, la… 3
Le Droit & Vous
Comment facturer un acte non tarifé dans la nomenclature ?

11/01/2024 - 
Besoin d’une aide juridique dans le cadre de votre activité médicale ? Les lecteurs du « Quotidien » ont soumis leurs questions à Maître Maud Geneste… 1
Le Droit & Vous
Comment obtenir un droit à dépassement permanent ?

28/11/2023 - 
Besoin d’une aide juridique dans le cadre de votre activité médicale ? Les lecteurs du « Quotidien » ont soumis leurs questions à Maître Maud Geneste… 2
Pour la Cour de cassation, un professionnel de santé doit connaître lui-même les règles de cotation

17/11/2023 - 
Un professionnel de santé ne doit pas attendre de renseignements juridiques de la caisse d’assurance-maladie quant aux règles de cotation de ses… 7
Mesures conventionnelles
Deux actes ajoutés à la nomenclature

15/05/2023 - 
Suite à la publication du règlement arbitral, deux lettres-clés ont été ajoutées à la Nomenclature générale des actes des médecins. Elles concernent… 0
Enquête flash : une nomenclature trop complexe !

01/02/2023 - 
Retrouvez ce mercredi le résultat de l'enquête flash publiée sur lequotidiendumedecin.fr la semaine dernière. 2
Live chat du « Quotidien »
Pr Richard et Dr Espagno (HCN) : « Notre but est de simplifier la CCAM pour qu'elle soit adaptée aux pratiques actuelles »

26/01/2023 - 
La réforme de la classification commune des actes médicaux (CCAM) aura des conséquences importantes sur l’exercice des médecins, y compris des… 17
Live chat du « Quotidien »
Réforme de la nomenclature : quel impact pour les médecins ? Posez vos questions au Pr Richard et au Dr Espagno (HCN)

20/01/2023 - 
Le chantier est colossal. Depuis 2021, le Haut conseil des nomenclatures (HCN) a entrepris de mettre à jour dans un délai de 5 ans l’ensemble des 13… 0
Politique de santé
C à 50 euros, suppression des forfaits, médecine foraine… la profession de foi de Médecins pour demain

21/12/2022 - 
Le collectif apolitique et asyndical « Médecins pour demain » a présenté, à l'occasion d'une conférence de presse tenue ce mercredi 21 décembre, ses… 0
Le paiement à l'épisode de soins électrise les médecins libéraux

10/11/2022 - 
Ambiance tendue à la dernière commission de hiérarchisation des actes et prestations (Chap). Les syndicats de médecins libéraux ont quitté une… 0
Nomenclature, équipes de soins, délégations : le credo des Spécialistes-CSMF avant les négos

09/11/2022 - 
À l'orée du round de négociations de la convention entre les syndicats de médecins libéraux et l'Assurance-maladie, les Spécialistes-CSMF ont établi… 0
Paiement à l'épisode de soins, la mauvaise surprise : « floués », les syndicats claquent la porte de la commission de hiérarchisation des actes

02/11/2022 - 
Le paiement à l'épisode de soins ne passe toujours pas dans la profession, en tout cas pas à n'importe quelles conditions. L'ensemble des syndicats… 10
70 euros

01/04/2022 - 
C'est le tarif de la visite longue (VL + MD) qui s'élargit d'aujourd'hui aux patients de plus de 80 ans en ALD, une fois par trimestre (quatre fois… 0
Honoraires, soins non programmés, télémédecine : ce qu'il faut retenir des revalos du 1er avril (et ce n'est pas une blague)

31/03/2022 - 
En application de l'avenant 9 à la convention médicale, plusieurs revalorisations tarifaires s'appliquent à compter de ce vendredi 1er avril pour la… 32