TAPAS92
Est-ce qu'un patient en arrêt de travail (pour une entorse de cheville, par exemple) peut faire du télétravail ? Si non, quel risque prend-il (la démonstration du télétravail est difficile, sauf faute professionnelle pendant le télétravail) ? Et quel risque je prends si je ne l'ai pas averti qu'il ne peut travailler, y compris télétravail, pendant un arrêt de travail ? Merci pour vos précisions
Cher Docteur
Votre arrêt de travail s’entend de tout travail en ce compris le télétravail.
En effet, par principe, l'arrêt de travail pour maladie suspend automatiquement le contrat de travail.
Si votre patient peut travailler à domicile, cela fait obstacle à ce qu'il soit déclaré en arrêt de travail: le contrat ne doit pas être suspendu, mais aménagé afin de lui permettre de travailler à distance par les techniques de télétravail.
Si le salarié est déclaré en arrêt de travail mais continue à travailler quand même, c’est effectivement à ses risques et périls.
Cela justifierait auprès de l’Assurance-Maladie, qu’il continue de travailler, mais de manière aménagée.
Si le salarié est déclaré en arrêt de travail mais continue à travailler quand même, c’est effectivement à ses risques et périls.
Il vaudrait mieux l’inviter à négocier avec son employeur une reprise de travail à temps partiel pour motif thérapeutique (TPT) ou la reprise d’un travail léger (RTL), selon qu’il est en arrêt maladie ou en arrêt suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle.
Espérant avoir répondu à votre interrogation
Très bien à vous
Maud Geneste
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