ROSP, forfait structure, consultations complexes : qui et combien en 2018 ?

Par Cyrille Dupuis
Publié le 15/07/2019
- Mis à jour le 21/07/2019

Crédit photo : PHANIE

Les médecins libéraux peinent souvent à se retrouver dans les évolutions conventionnelles des dernières années qui se sont traduites par une diversification et une complexification de leur rémunération, à la faveur notamment des paiements forfaitaires. Tour d'horizon du bilan 2018 avec les données actualisées de la CNAM.

• ROSP MT de l'adulte : 4 915 euros par généraliste

Versée entre le 26 et le 30 avril 2019, la prime moyenne au titre de la rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP 2018) s’est élevée à 4 705 euros en moyenne pour 55 102 généralistes et médecins à exercice particulier (MEP), soit une hausse de 4 %. Pour les généralistes seuls, ce montant est de 4 915 euros (pour 50 785 médecins), soit une hausse de 6,4  % de leur rémunération par rapport à 2017.

Les 4 362 cardiologues libéraux rémunérés à ce titre ont hérité de 2 146 euros et les 2 012 gastro-entérologues ont perçu 1 405 euros.  

Si l'on prend en compte toutes les spécialités éligibles (67 000 praticiens), le bonus annuel moyen s'établit à 3 850 euros (pour une enveloppe de 260 millions d'euros).  

Rémunération ROSP 2018 Médecin traitant de l'adulte

• ROSP « enfant » : 730 euros pour les pédiatres

Fin mai, la ROSP au titre de médecin traitant de l'enfant (7 millions d'euros en tout) a procuré 153 euros aux généralistes et 730 euros aux pédiatres pour 2018. 

• Forfait structure : 2 390 euros en moyenne

Au titre du forfait structure (qui aide à la gestion et à la modernisation du cabinet médical), désormais versé indépendamment de la ROSP, les médecins libéraux (toutes spécialités confondues) ont été gratifiés de 2 390 euros en moyenne contre 1 411 euros l'année précédente, soit une hausse de 69,4 %.

Pour les seuls généralistes et MEP, la prime moyenne s'élève à 2 491 euros contre 1 449 euros un an plus tôt (+71,9 %). Ce forfait a été versé à 43 806 médecins généralistes et MEP contre 45 103 en 2017.

Pour les 16 241 autres spécialistes, le bonus moyen est de 2 081 euros contre 1 314 euros en 2017 (+58 %).

• Consultations complexes et très complexes : 400 000 actes par an 

En 2018, 193 000 consultations complexes à 46 euros (code MCX) ont été facturées dont 29 % par des neurologues, 15 % par des endocrinologues, 14 % par des gynécologues médicaux et obstétriciens et 11 % par des pédiatres.

De même, 203 500 majorations très complexes à 60 euros (MTX) ont été cotées, pour l'essentiel en radiothérapie, chirurgie, oncologie médicale et neurologie. 

• Dépassements : les volumes augmentent, les taux baissent

Les montants des dépassements d'honoraires 2018 reflètent un bilan contrasté.

D'un côté, le taux moyen* de dépassement des spécialistes de secteur II (indicateur privilégié par la CNAM) s'affiche à 48,8 %, en baisse de 1,6 point par rapport à 2017 (réduction plus importante sur les actes cliniques). Selon la CNAM, c'est même la première fois depuis 2005 que le taux de dépassement des spécialistes passe sous la barre des 50 %.

En revanche, le montant total (en valeur absolue) des dépassements des praticiens de secteur II a atteint 2,75 milliards d'euros l'an passé versus 2,65 milliards en 2017, soit 100 millions d'euros supplémentaires, tiré par une augmentation du nombre des médecins spécialistes et une augmentation de leur activité.

La caisse relève une baisse nette des taux de dépassements d'honoraires en secteur II pour les chirurgiens (-3,8 points) ou les obstétriciens (-5,8 points). D'autres disciplines sont quasi stables (anesthésistes, cardiologues) alors sur les ophtalmos (+0,8 point) et les radiologues (+0,6 point) progressent.

* Le taux de dépassement mesure le montant total des dépassements rapporté au montant total des honoraires remboursables facturés par les médecins libéraux de secteur à honoraires libres, chaque année.