LE 1er JANVIER prochain, la nouvelle « taxe sodas » devrait entrer en vigueur. Bientôt discutée au Parlement dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012, cette mesure doit générer au moins 120 millions de recettes nouvelles. Eaux aromatisées, jus de fruit (sans sucres ajoutés) et produits contenant des édulcorants ne sont pas concernés par ce dispositif fiscal, qui prévoit une « accise spécifique sur les boissons sucrées », avec un taux aligné sur celui des vins « tranquilles » (sans bulles), de l’ordre de 3,55 euros par hectolitre.
Taxe sur les boissons sucrées
Une mesure « médicalement justifiée », selon l’Académie
Publié le 22/09/2011
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