Baclofène : recours auprès du Conseil d'État des associations contre la décision de l'ANSM réduire les doses maximales
Brève

Baclofène : recours auprès du Conseil d'État des associations contre la décision de l'ANSM réduire les doses maximales

Damien Coulomb
| 01.02.2018
  • BACLOFENE

Les associations de patients ont déposé jeudi 25 janvier, devant le Conseil d'État, un recours en annulation et un référé suspension à l'encontre de la décision de l'Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM) de limiter à 80 mg/j la posologie maximale de baclofène prescrite aux patients dépendants à l'alcool dans le cadre de la recommandation temporaire d'utilisation (RTU).

Originellement, le collectif Baclohelp comptait déposer un recours en annulation devant le tribunal administratif de Montreuil. « Nous avons choisi de déposer directement devant le Conseil d'État pour gagner du temps », explique au « Quotidien » Thomas Maës-Martin, coordonnateur du collectif Baclohelp. Dans le recours et le référé, consulté par « le Quotidien », les plaignants soutiennent l'existence d'une atteinte grave et immédiate à la santé publique et l'existence d'un triple vice de procédure dont celui de l'obligation de procéder à une évaluation du rapport bénéfice-risque avant toute modification de RTU. Ils reprochent également une « erreur manifeste d'appréciation du risque eût égard aux données scientifiques acquises de la science », et une « erreur manifeste d'appréciation du rapport bénéfice-risque ».

Plusieurs scénarios sont désormais possibles : le juge des référés peut rejeter la demande dans les prochains jours, notamment s’il considère qu’il n’y a pas d’urgence. Il peut également communiquer la requête du collectif à l’ANSM et au ministre, en leur donnant quelques jours pour déposer des écritures en défense. Enfin, il est également possible qu'une audience soit organisée d'ici une ou deux semaines. « Selon les options, la procédure prendra donc entre quinze jours et un mois », précise Thomas Maës-Martin.

Source : Lequotidiendumedecin.fr

A la une

add
macron
Focus

Transparence ou secret ? La communication sur la santé du président en question Abonné

Aucun bulletin de santé publié en presque 18 mois. A la différence de son prédécesseur, le jeune président Macron ne semble pas décider à communiquer régulièrement sur ce sujet. Le pôle presse de l’Élysée le confirme au «Quotidien». Cette façon de faire étonne la plupart des observateurs du monde politique, qui pour autant ne sont pas à l'unisson sur l'attitude que doit adopter un chef de l'Etat.... 1

Live chatAgnès Buzyn aux médecins : « Vous pouvez compter sur moi pour vous accompagner »

Buzyn Agnès

La ministre de la Santé était dans les locaux du « Quotidien », mercredi 17 octobre, pour participer à un live chat. Pendant près d’une... 5

Chirurgie orthopédique : l'aspirine non inférieure aux anticoagulants en prévention des évènements thromboemboliques

Un traitement par aspirine serait non inférieur à une anticoagulation en termes de prévention de la survenue des évènements... 1

Pourquoi l'OMS ne classe pas l'épidémie Ebola « urgence de portée internationale»

Photo ebola RDC

L'épidémie d'infections par le virus Ebola qui touche la région autour des villes de Beni et Butembo, dans l'est de la République... Commenter

A découvrir
l'annuaire du-diu
GUIDE PHARMA SANTE

Le Guide Pharma Santé regroupe l’ensemble des informations et points de contacts des entreprises du monde de la Santé.

Consulter
imageagenda

Retrouvez tous les évènements
et congrès à venir

Consulter