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Quelle est la définition de « proches » dans la RCP du médecin retraité ?

Publié le 02/03/2023

Besoin d’une aide juridique dans le cadre de votre activité médicale ? Les lecteurs du « Quotidien » ont soumis leurs questions à Maître Maud Geneste et à Maître Jacques-Henri Auché, avocats au cabinet Auché, partenaire du journal.

Philippe B

Bonjour,
Le médecin à la retraite peut soigner ses proches.
Quelle est la définition de "proches" dans la RCP du médecin retraité ?
Elle semble différente pour l'Ordre (famille, ami, voisin) et l'assureur (famille immédiate).
Merci.

Cher Docteur

La notion de « proche » n’a jamais été précisée. Certains ordres l’étendent aux voisins et amis avec lesquels le médecins a des relations proches, d’autres la limitent à:

   • conjoint
   • pères et mères des deux époux,
   • enfants et petits enfants,
   • frères et sœurs des deux époux,
   • gens de maison.

A défaut de définition bien délimitée, c’est la proximité de la relation au sens affectif qui est examinée subjectivement en cas de contrôle. Vous pouvez être « proche » de vos voisins, mais cela ne va pas de soin, il faut démontrer une proximité "affective".

Très bien à vous

Maud Geneste
Avocat
1 rue Saint Firmin
34000 Montpellier

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