Emilie
Bonjour,
PH à temps partiel dans un hôpital public, je remplace régulièrement (astreintes opérationnelles de 24H) dans un autre hôpital en difficulté, avec l'accord de l'ARS. Pour cela je bénéficie de la Prime de Solidarité Territoriale. Cette rémunération est-elle imposable, ou bien doit-elle être considérée comme du Temps de Travail Additionnel, donc exonéré d'impôts ?
La cotisation retraite est-elle appliquée sur la PST ?
PH à temps partiel dans un hôpital public, je remplace régulièrement (astreintes opérationnelles de 24H) dans un autre hôpital en difficulté, avec l'accord de l'ARS. Pour cela je bénéficie de la Prime de Solidarité Territoriale. Cette rémunération est-elle imposable, ou bien doit-elle être considérée comme du Temps de Travail Additionnel, donc exonéré d'impôts ?
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Le Droit & Vous
Un médecin peut-il envoyer un document de santé à un patient sur sa boîte mail personnelle ?
Le Droit & Vous
Un PH à temps partiel peut-il prendre des gardes dans un autre établissement sur son temps libre ?
Le Droit & Vous
Quelles démarches un médecin doit-il faire lors du déménagement de son cabinet médical ?
Le Droit & Vous
Quelle est la responsabilité d'un médecin recevant un bilan pathologique mais dont il n'est pas le prescripteur ?