Revenus des médecins hospitaliers

Une nébuleuse que l'IGAS veut mettre à plat

Publié le 11/09/2008

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VAINE TENTATIVE que d'interroger la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) sur les revenus des médecins hospitaliers. La DHOS renvoie sur le Centre national de gestion (CNG), qui renvoie sur la DHOS.
La jungle des statuts médicaux complique certes la tâche. Mais en fait, personne, du côté du ministère de la Santé, ne dispose de statistiques précises. Les données, éclatées, n'ont jamais été compilées.
Dans une note de mai 2007, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance-maladie pointait la lacune, béante. L'attaque visait surtout la médecine de ville : « Les données publiées aujourd'hui (dans cette note de mai 2007, ndlr) ne permettent pas de donner une image correcte de la réalité des revenus des médecins » libéraux. Mais la nébuleuse est tout aussi opaque s'agissant de la médecine hospitalière.
Difficile de modifier le mode de rémunération des médecins, un projet récurrent du gouvernement, sans connaître la base de départ. Roselyne Bachelot a donc décidé de tirer l'affaire au clair. En février 2008, la ministre de la Santé a demandé à l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales) de dresser un état des lieux exhaustif. A charge aussi pour l'IGAS, dans la lignée du rapport Larcher et du rapport sur la chirurgie des Dr Aubart, Cuq et Vallancien, de formuler des propositions afin d' « engager un rapprochement des modes et niveaux de rémunérations des médecins hospitaliers ».

Résultats décoiffants
Six mois ont passé, les travaux de l'IGAS touchent à leur fin. Le rapport devrait être remis à la ministre en novembre ou décembre. Toutes les catégories de praticiens exerçant en établissement ont été passées au crible sur les cinq dernières années. Les résultats seront différenciés en fonction du statut (libéraux, PH, universitaires, contractuels, médecins en formation), de l'établissement et de la discipline. Tout y passe. En clinique, les honoraires, les dépassements, les indemnités et forfaits, la redevance. A l'hôpital, la redevance pour activité libérale, les salaires, primes et indemnités, gardes, astreintes, plages additionnelles, part variable. Les activités annexes sont aussi scrutées (enseignement, expertises, vacations dans d'autres établissements).
A en croire une source proche de l'enquête, ces résultats seront décoiffants. « Il existe des zones d'ombre terribles sur les revenus des médecins hospitaliers. Les disparités vont être mises au grand jour, et elles sont considérables entre les spécialités. Cette étude, nous le savons, laisse sceptiques certains syndicats. Nous espérons réussir à pacifier des débats furieux, en objectivant par exemple les revenus exacts des radiologues et le coût de leur pratique. L'étude va aussi pointer les limites du système de rémunération actuelle, en montrant qu'il existe des activités cliniques ou transversales qui ne sont pas reconnues et valorisées en établissement de santé. Avoir des chiffres objectifs en amont permet de mener des négociations conventionnelles et syndicales dans de meilleures conditions. »
Reste à voir comment ces données seront accueillies par les médecins concernés. On voit déjà poindre la contestation de telle ou telle spécialité.
Une autre étude, pilotée cette fois par l'OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) et sur le point d'être publiée, compare le revenu des médecins entre 14 pays. Les praticiens français sont loin d'être les mieux lotis. Les spécialistes de l'Hexagone se situent dans la moyenne de l'OCDE. Les revenus des généralistes français en revanche sont plus faibles que dans la plupart des 13 autres pays étudiés.

> DELPHINE CHARDON