Un plan air contre les pics de pollution

Publié le 06/11/2003

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Présenté en conseil des ministres par Roselyne Bachelot, le plan air a l'ambition de servir de bouclier aux épisodes de pollution particulièrement aigus, comme ceux observés au cours de l'été dernier. La pollution à l'ozone a battu tous les records, affectant au minimum 30 millions de personnes, selon une étude officielle. Elle a atteint son paroxysme avec la canicule du 5 au 13 août, causant probablement une partie des 15 000 morts supplémentaires.

Quatre seuils de dépassement

Le gouvernement mise à la fois sur la prévention, avec un programme national de réduction des émissions polluantes des industries d'ici à 2010, et sur les mesures en cas de pics.
Premier point : les seuils d'alerte pour l'ozone vont être révisés dans un prochain décret, pour tenir compte de la nouvelle législation européenne de février 2002. Celle-ci abaisse le seuil d'alerte pour l'ozone de 360 à 240 µg par m3 en moyenne horaire et requiert la mise en place d'un plan d'action dès que la barre des 240 µg par m3 est dépassée « pendant trois heures consécutives ».
Le gouvernement français a choisi d'instaurer un plan d'action « gradué », avec quatre seuils de dépassement, au lieu de deux actuellement. Le public sera informé à partir de 180 µg, comme il l'est aujourd'hui. Lorsque le seuil de 240 µg (sur trois heures) sera dépassé, les vitesses seront limitées sur les autoroutes et les voies rapides, et les industriels devront réduire leurs émissions. A partir de 300 µg (sur trois heures), le transport routier de transit sera limité. La circulation alternée n'entrera en vigueur, comme aujourd'hui, qu'au-delà de 360 µg par m3. Seulement la moitié des véhicules équipés de la pastille verte pourront rouler, en fonction de leur plaque d'immatriculation (paire ou impaire). Mais à ce seuil, la mesure n'a guère de chance d'être mise en uvre. Elle l'a été une seule fois (à Paris, le 1er octobre 1997) pour un pic au dioxyde d'azote. En revanche, au nouveau seuil d'alerte européen de 240 µg, la circulation alternée aurait été déclenchée treize jours cet été (dont six en Ile-de-France). La principale innovation du futur décret ozone réside dans l'anticipation : les préfets pourront agir dès la prévision du risque de dépassement. Il s'agit d'une « avancée », selon Philippe Lameloise, directeur d'Airparif, qui estime qu'un pic d'ozone peut être prévu « avec deux jours d'avance ».

Trois millions pour la prévision

Par ailleurs, le gouvernement va affecter 3 millions d'euros aux outils de prévision, ce qui apparaît comme une bouffée d'oxygène pour les organismes de surveillance de la qualité de l'air dont les budgets ont été rognés en 2003 et 2004.
Concernant l'information du public, un code de couleurs sera mis en place pour signaler la gravité de l'épisode de pollution, à l'instar des « cartes de vigilance » de Météo France. Un partenariat est en discussion avec France Télévisions pour diffuser des cartes de pollution dans le journal télévisé ou la météo.
Ces mesures doivent entrer en vigueur avant l'été, saison critique pour l'ozone, qui se fabrique sous l'effet du soleil entre plusieurs polluants (oxydes d'azote, composés organiques volatils, ou COV). Selon le ministère, si ce programme avait existé l'été dernier, il aurait permis de diviser par cinq le nombre total d'heures de dépassement du seuil d'information (180 µg) pour l'ozone.

S. H.