Un centre d'acupuncture parisien dans le collimateur de l'assurance-maladie

Publié le 17/05/2001

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L A caisse primaire d'assurance-maladie de Paris s'intéresse de près aux activités d'un centre d'acupuncture situé dans le 17e arrondissement de Paris. Elle a été alertée, il y a déjà un an, par l'activité très nettement supérieure à celle d'un médecin conventionné ordinaire, du responsable de ce centre, le Dr T. « A lui tout seul, il effectuait une centaine d'actes par jour », confie une personne informée du contenu de cette affaire qualifiée de « très importante ».

La caisse a donc saisi le Conseil régional de l'Ordre il y a déjà un an. Principal motif de sa plainte : la fausse cotation. Alors que les actes d'acupuncture auraient dû être côtés K5, soit un montant de 63 francs, le Dr T. les facturait comme une consultation, soit 115 francs. Mais ce n'est pas tout : en interrogeant plusieurs dizaines d'assurés sociaux ayant fréquenté ce centre, la caisse a découvert que plusieurs salariés non titulaires du titre de médecin, mais portant la blouse blanche, effectuaient les actes, alors que les feuilles de soins étaient établies au nom du Dr T. Le nombre de ces exécutants, tous d'origine asiatique comme le Dr T., n'est pas établi. La plainte de la caisse porte également sur le « non-respect du tact et de la mesure » : la caisse vise ainsi les honoraires demandés aux patients : de 200 à 380 francs la séance, soit trois fois le tarif conventionnel.

Enfin, la caisse a vu d'un très mauvais il la structure animée par le même médecin par le biais d'un site Internet, et destinée à informer les patients sur les bienfaits de l'acupuncture ou leur proposer des formations à ces techniques.
Elle y voit une forme de publicité, ce qui est interdit par le code de la santé publique et le code déontologie.
Parallèlement à cette action auprès du Conseil de l'Ordre, où la procédure est toujours en cours, la caisse a décidé de déconventionner le Dr T. le 6 juillet 2000, décision que l'intéressé n'a d'ailleurs pas contestée.
Depuis, il a transféré son cabinet dans un autre secteur prestigieux de ce quartier huppé, dans un « local de 280 m2 avec 8 cabinets de consultation et 14 lits ».
A la recherche d'un quatrième associé devant être « d'origine asiatique », il précise dans un courrier adressé à un confrère, susceptible d'être intéressé par cette proposition, que le chiffre d'affaires assuré s'élèverait à « 1 million de francs la première année, avec la possibilité de monter jusqu'à 2 ou 3 millions par an ».
Reste que les activités du nouveau cabinet du Dr T. pourraient être prochainement de nouveau mises en cause : de « graves anomalies d'exercice » ont été à nouveau signalées à l'assurance-maladie.