TOUS LES MEDECINS hospitaliers ne sont pas convoqués de manière systématique aux consultations médicales du travail. Il existe en effet une ambiguïté des textes législatifs qui, s’ils imposent un suivi individuel régulier des médecins (code du travail), sont moins clairs en ce qui concerne le champ de responsabilité des médecins du travail quant à l’aptitude des médecins hospitaliers. Lorsque les médecins sont convoqués, le taux de réponse reste assez peu élevé. Néanmoins, ceux qui acceptent d’être suivis participent activement aux actions de prévention proposées par les services de santé au travail : vaccination, bilan radiologique, mesures de protection...
Contrairement aux autres salariés hospitaliers, les médecins ne sont pas soumis à une consultation d’aptitude médicale au poste lors de leur entrée en fonction. Ils sont en effet nommés par commission après analyse de leurs titres et travaux. «Nous nous trouvons donc, explique le Dr Florentin, dans un vide juridique quant à notre responsabilité à l’égard de l’aptitude au travail de nos confères.»
La prévention des risques.
Le médecin du travail est chargé du suivi et de la prévention des risques professionnels des médecins hospitaliers, comme de tous les salariés de l’hôpital. Le plus important, le plus connu et le plus maîtrisable est le risque infectieux. Il s’agit en particulier des bactéries et des virus transmis par voie aérienne (au premier rang desquels on retrouve le bacille tuberculeux) ou par voie sanguine. Les médecins ont été très sensibilisés à la question des accidents d’exposition au sang et se plient avec plus ou moins de bonne volonté aux mesures codifiées.
Parmi les autres risques auxquels les médecins hospitaliers sont exposés, on retient le risque physique (rayonnements ionisants surveillés par le port d’un dosimètre), le risque chimique (produits de laboratoire, en particulier ceux contenant une substance cancérogène, le formaldéhyde, les désinfectants contenant du glutaraldéhyde, etc.) et le risque lié à l’utilisation de médicaments (en particulier les cytostatiques ou des aérosols contenant, par exemple, de la ribavirine). Certains spécialistes sont, en outre, exposés à des produits particuliers. C’est le cas des anesthésistes, soumis, du fait de leur pratique, à des gaz halogénés. Enfin, le médecin du travail doit veiller à la prévention et au suivi du risque psychosocial (stress, burn out, phénomènes de violence).
Si la plupart des médecins acceptent les interventions des services de médecine au travail, certains y voient une remise en cause de leurs conditions d’exercice. «Pourtant, ces actions sont tout à fait indispensables, ce qui a été confirmé par la jurisprudence récente», souligne A. Florentin. En 2004, le tribunal de Nanterre a condamné l’établissement employeur d’un interne qui, après exposition à des rayonnements ionisants, a présenté une pathologie hématopoïétique. En 2005, le tribunal de Marseille a condamné l’Assistance publique des hôpitaux de Marseille pour défaut de contrôle du poste de travail dans une affaire concernant un médecin qui a développé une leucémie aiguë après exposition à des produits chimiques.
Des activités variées
La santé au travail du personnel hospitalier, et à ce titre des médecins, est régie par le décret n° 85-947 du 16 août 1985. Les activités du médecin du travail sont variées : information du personnel hospitalier sur les risques professionnels, formation du personnel à ces risques, contribution à la mise en place d’actions de prévention, conseils au chef d’établissement, aux directions et/ou aux chefs de service, aux représentants du personnel et à l’ensemble des salariés pour la mise en place d’une politique de prévention. Un tiers de son temps est consacré à l’action sur le milieu de travail, mais l’essentiel de l’activité du médecin du travail est consacré aux consultations médicales et aux vaccinations. Toutefois, ces deux volets de son activité sont étroitement liés : c’est la corrélation des données issues de ces deux approches simultanées – médicale et technique – qui permet de faire le lien entre santé et travail, et d’établir ce qui, dans le travail, peut être à l’origine de problèmes de santé. Une surveillance médicale particulière peut en effet être établie en fonction de risques professionnels spécifiques connus du médecin du travail lors d’étude de postes. Le médecin du travail est aussi sollicité pour des visites de reprise du travail après maladie professionnelle ou accident du travail, congé maternité, arrêt maladie de plus de 21 jours et à la demande de l’intéressé. Le recueil des données individuelles peut conduire à une action collective sur le terrain pour améliorer les conditions de travail et, donc, préserver la santé au travail.
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