Pierre Le Coz chapeautera les conflits d’intérêts à l’ANSES

Publié le 15/04/2011
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Crédit photo : DR

Lors de sa séance inaugurale du 7 avril, le Comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation et du travail (ANSES) a désigné son président en la personne de Pierre Le Coz, par ailleurs vice-président du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Créé le 8 février dernier, ce comité peut être saisi par un membre du conseil d’administration, du conseil scientifique, des comités d’experts spécialisés, par le directeur général ou l’un des agents de l’ANSES sur « toute situation particulière dans le cadre du travail scientifique » de l’agence et « sur des questions d’ordre déontologique ». Il formule ensuite des avis et des recommandations à l’instance qui l’a saisi, ainsi qu’au conseil d’administration et au directeur de l’ANSES.

Ce comité s’appuiera notamment sur le « Code de déontologie de l’expertise de l’ANSES » normalement paraphé depuis la fin 2010 par l’ensemble des experts de l’agence.

Dans un premier temps, les travaux du comité doivent préciser ses règles de fonctionnement et les modalités de saisine. Outre Pierre Le Coz, ce comité est constitué de 5 autres membres nommés par arrêté interministériel du 9 mars 2011 sur proposition du conseil d’administration de l’ANSES : le Pr Christian Géraut (médecin spécialiste des hôpitaux, membre de l’Académie nationale de médecine), Marie-Angèle Hermitte (membre du Haut Comité des biotechnologies), Françoise Houel (déléguée territoriale du Médiateur de la République), Patrick Legrand (ingénieur de recherche de l’INRA, vice-président de la Commission nationale du débat public) et Patrice Van Lerberghe (inspecteur général honoraire de l’administration de l’Éducation nationale et de la recherche).

D. B.

Source : lequotidiendumedecin.fr