Lille : spécialistes et caisses face à face

Publié le 18/09/2003

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Le ton s'est considérablement durci dans le conflit qui oppose les caisses d'assurance-maladie aux spécialistes du Nord - Pas-de-Calais (« le Quotidien » d'hier).

En juillet dernier, 150 d'entre eux ont reçu de leur caisse une lettre les informant des sanctions financières consécutives aux dépassements d'honoraires qu'ils appliquent : à partir du prochain appel de cotisation de l'URSSAF, la part de cotisation sociale habituellement versée par la CPAM est suspendue pour une durée de trois ou six mois, selon les cas. Cette décision a mis le feu aux poudres et provoqué une réaction collective des praticiens nordistes.
Cent deux ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Lille, pour demander l'annulation de la sanction qui les frappe. Le recours n'est pas suspensif, et les sanctions continuent de s'appliquer tant que le tribunal n'aura pas rendu son jugement, ce qui peut prendre plusieurs années. Mais la démarche constitue un avertissement aux pouvoirs publics au sujet de la détermination des médecins à défendre leur cause. « Même si les délais de procédure sont monstrueux, nous voulons montrer que les médecins ne sont pas décidés à lâcher prise, souligne M. Vincent Potié, l'avocat chargé de l'affaire. Il est exceptionnel de voir 75 % des médecins résister à la caisse ! »
Les recours déposés concernent à la fois la forme et le fonds. L'avocat roubaisien a relevé plusieurs erreurs dans les modalités de recours des caisses et l'omission de certaines informations dans les notifications de sanctions. Sur le fonds, dit-il, « nous soulevons l'exception de nullité, car nous jugeons que les circonstances exceptionnelles pouvant justifier des dépassements d'honoraires sont précisément réunies dans les cas qui nous concernent ».
« Les sanctions sont tombées de manière totalement arbitraire ! s'insurge le Dr Guy Baudens, rhumatologue à Valenciennes et l'un des chefs de file du mouvement. Les caisses avaient annoncé une réunion d'harmonisation pour les sanctions envisagées. Or il n'en est rien. Certaines caisses ont appliqué immédiatement les sanctions, d'autres sont encore en négociation avec les membres de notre association. Au sein de la même caisse, le régime réservé aux différents praticiens sanctionnés est très variable : les pénalités vont de trois mois à six mois sans aucune justification. »
« Il y a dans les caisses une volonté de créer une inégalité de traitement entre les praticiens, sans doute pour casser le mouvement, note pour sa part Jean-Claude Huron, ophtalmologue à Boulogne-sur-mer. Ce que nous demandons n'a pourtant rien d'aberrant. Nos DE sont largement en-dessous des tarifs du secteur II. »
Pour les caisses d'assurance-maladie, « les choses sont simples. Dans l'immédiat, un accord est intervenu à l'échelon national avec la CSMF. Il faut attendre qu'il sorte au niveau réglementaire, et nous ne pouvons qu'espérer que les médecins s'y conformeront », conclut Antoine Chataignier, directeur de la CPAM de Lille.