UN AMPHITHÉÂTRE de 950 places de la faculté de médecine des Saints-Pères, dans le quartier de Saint-Germain–des-Prés, a été réservé de longue date pour demain 4 octobre, « journée de mobilisation » de la chirurgie française à Paris.
Depuis des semaines, l'Union des chirurgiens de France (UCDF, qui revendique 2 500 adhérents) soutenue par diverses « verticalités » (chirurgiens vasculaires du SNCV, orthopédistes et traumatologues du SNCO, chirurgiens de la main…) bat le rappel des troupes par courrier, affiches ou phoning, mais aussi sur les forums et sites dédiés. Un activisme qui contraste avec le silence ou la discrétion des centrales polycatégorielles (CSMF, FMF, SML) concentrées, quant à elles, sur les prochaines négociations conventionnelles où se jouera précisément une part de l'avenir de la profession. «Cette journée sera un bon test, nous sommes sereins et déterminés», affirme le Dr Philippe Cuq, président de l'UCDF, qui espère rassembler «un millier» de médecins «de terrain».
Sous-tarification.
L'ensemble des chirurgiens, internes, chefs et seniors, quels que soient leur région, secteur, mode ou spécialité d'exercice, ont été invités à participer à ce mouvement national en forme d'apéritif avant une semaine «sans chirurgie» (du 13 au 19 octobre) déjà notée dans les agendas. Un arrêt d'activité (opérations programmées) qui, s'il se confirme, sera autrement plus spectaculaire et médiatisé.
Objectif principal de cette mobilisation graduée : alerter les pouvoirs publics sur la «crise» d'une chirurgie «sous-tarifée» et la nécessité d'assurer «la survie de l'entreprise chirurgicale» afin de préserver la qualité et la sécurité des soins .
Une urgence alors que, selon l'UCDF, se profilent de nouveaux «nuages noirs», d'où la tentation prêtée au gouvernement de légiférer sur le secteur II où exercent 84 % des chirurgiens.
Nombre d'entre eux s'émeuvent du climat «hostileentretenu ces derniers mois au gré des «amalgames» entre les dépassements pratiqués en secteur II et certaines pratiques tarifaires condamnables minoritaires. Certains se demandent jusqu'où ira le gouvernement, pressé par les associations d'usagers ou le monde mutualiste, dans sa volonté de « transparence ». Pour ce chirurgien parisien, l'avenir est tracé : «le gouvernement commence par se rassurer avec les devis obligatoires, puis il durcit les pénalités concernant le tact et la mesure et il finit par légiférer en supprimant le secteur II.»
La crise de la chirurgie, martèlent les organisations mobilisées, plonge ses racines dans la «sous-cotation» des actes et le «désengagement» du régime obligatoire au regard du coût «réel» de l'activité. Pour sortir de l'ornière, l'UCDF a préconisé un «contrat d'exercice chirurgical» en trois niveaux. Le premier, fondé sur la solidarité nationale, permettrait aux patients en CMU (couverture maladie universelle) et en AME (aide médicale d'État), ainsi qu'aux patients qui subissent une intervention chirurgicale en urgence, de bénéficier des soins au tarif opposable.
Le deuxième autoriserait le chirurgien à pratiquer des dépassements dans la limite de 400 % du tarif opposable, supposant une participation plus forte des complémentaires afin de limiter le reste à charge du patient.
Le troisième niveau, marginal, permettrait aux chirurgiens de pratiquer dans des situations marginales des dépassements déplafonnés.
Ce contrat est-il soluble dans le secteur optionnel que s'apprêtent à négocier les partenaires conventionnels dans les deux prochains mois ? «Oui, mais le diable est dans les détails», prévient le Dr Cuq qui demande que l'avenir de la chirurgie se discute «avec les chirurgiens». Une pierre dans le jardin des syndicats à la table des négociations. «Nous n'accepterons pas un secteur optionnel au rabais», ajoute-t-il.Outre la thématique centrale des tarifs et de la rémunération, les chirurgiens évoqueront les perspectives démographiques, alarmantes dans certaines spécialités chirurgicales, la permanence des soins, la régulation des installations, les coopérations public-privé…
Autant de sujets lourds à la veille de l'examen par les députés en première lecture du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS 2009) et alors que se profile la loi Bachelot, au Parlement avant de la fin de l'année.
> CYRILLE DUPUIS
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