Le nouveau barème kilométrique pour les autos et motos

LE BAREME forfaitaire est destiné avant tout à simplifier le calcul pour les médecins concernés, du coût d'utilisation de leur véhicule automobile à titre professionnel. Il évite essentiellement d'avoir à conserver tous les justificatifs des frais engagés. Il concerne aussi bien les véhicules automobiles que les deux roues motorisées, c'est-à-dire les vélomoteurs, scooters ou mobylettes et son principe est simple, il consiste à appliquer au kilométrage parcouru à titre professionnel un barème qui varie en fonction de la puissance fiscale du véhicule utilisé et de la distance parcourue annuellement.
C'est pourquoi cette mesure de simplification est surtout destinée aux véhicules à usage mixte (professionnel et personnel) compte tenu de la difficulté à faire un ratio de la part représentée par chacune des deux utilisations. Pour les véhicules à usage uniquement professionnel, mieux vaut opter pour les frais réel.

Comment utiliser les barèmes ?

Pour ceux d'entre vous qui souhaitent évaluer leurs frais de transport forfaitairement, il vous faudra utiliser les barèmes publiés dans les trois tableaux ci-dessous en fonction du véhicule utilisé : voiture, vélomoteurs et scooters ou motos.
A titre d'exemple :
- si votre voiture affiche 6 cv et que vous avez parcouru une distance de 4 000 km à titre professionnel en 2002, vos frais de voiture sont évalués à :
0,489 euro x 4 000 = 1 956 euros ;
- si avec une voiture de 5 cv, un médecin parcourt 6 000 km, l'évaluation forfaitaire de ses frais est de :
0,257 x 6 000 + 1 060 = 2 602 euros ;
- un médecin qui parcourt 8 000 km avec sa 6 cv et 4 000 km avec une 5 cv peut déduire de son revenu imposable la somme de :
(0,271 x 8 000 + 1 095) + (0,469 euros x 4 000) = 3 263 + 1 876 euros = 5 139 euros.
En cas d'utilisation de plusieurs véhicules, il ne faut pas regrouper les kilomètres parcourus mais au contraire dissocier ceux réalisés avec chacun des véhicules. A noter également qu'en cas d'utilisation à titre professionnel de deux véhicules (voiture et moto par exemple), il faut opter pour le même régime fiscal de prise en compte des frais, frais réel ou barème forfaitaire pour les deux.

Des frais de garage justifiés peuvent être ajoutés.

Enfin, il est à noter que ces barèmes forfaitaires vous remboursent de la dépréciation du véhicule, des frais de réparation et d'entretien, des dépenses de pneumatiques, des frais d'achat des casques et protections, de la consommation de carburants et des primes d'assurances. En revanche, ils ne prennent pas en compte les frais de garage ou de box. Aussi, sous réserve que les justificatifs nécessaires soient apportés, ces frais de garages exceptionnels peuvent être additionnés au montant calculé via l'application du barème précédent. Les contribuables doivent alors déduire des frais exposés, la part correspondant à l'usage privé qu'ils font de leur véhicule. Sachez enfin que nous reviendrons ultérieurement sur la déclaration des frais réels pour ceux qui n'ont pas opté pour le barème forfaitaire.