Le Dr Benouaich perd en appel

LES DIX-SEPT OPPOSANTS au Dr Félix Benouaich au sein du Syndicat des médecins indépendants de France (SMI-France) ont gagné en appel contre ce dernier qui préside ce syndicat ainsi que l'Alliance.
Dans un arrêt du 9 décembre, la Cour d'appel de Paris a annulé les résolutions de l'assemblée générale du SMI-France du 14 septembre 2003 (au cours de laquelle 20 administrateurs avaient été révoqués), ainsi que « toute décision interne relative au fonctionnement (de ce syndicat) depuis cette date ». L'arrêt demande « la convocation dans les 30 jours » d'un nouveau conseil d'administration du SMI-France afin de renouveler son bureau élu en juillet 2000 et présidé par le Dr Benouaich. Le syndicat et son président ont été condamnés par la Cour d'appel « à verser respectivement les sommes globales de 2 000 et 4 000 euros » (au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile) aux dix-sept opposants internes (quatre s'étant désistés), dont le Dr Meyer Sabbah, qui revendiquait la présidence du SMI-France.