Le cadre et les modalités

La tarification à l’activité (T2A) est devenue l’instrument de mesure de la performance de chaque service et groupes de services. Désormais, les hôpitaux mettent en place des procédures de contractualisation interne avec chacun des pôles, lesquels bénéficient d’une large délégation de gestion.

Un facteur de cohésion et de dynamisme au sein des pôles

Dans ces conditions, l’intéressement collectif est amené à jouer un rôle comme moteur de l’activité et un facteur puissant de cohésion au sein des pôles. Il récompense les efforts consentis par l’ensemble des équipes hospitalières pour mener une restructuration ou assurer la continuité des activités de soins dans des périodes de gestion à flux tendu.

Les formes d’intéressement actuellement déployées

Selon un premier bilan de l’organisation des pôles des grands établissements publics de santé1, les politiques d’intéressement reposent généralement sur la maîtrise des dépenses, l’augmentation des recettes liées au développement de l’activité ou des critères de qualité de prise en charge. La majorité des hôpitaux insiste sur la volonté d’éviter les effets pervers liés à un intéressement fondé sur le résultat financier du pôle, notamment par le versement d’un intéressement à des pôles ne réalisant pas leur projet médical, mais avantagés par la tarification ou des circonstances particulières. D’ailleurs, certains établissements déploient une politique de retour vers des pôles vertueux qui compensent leurs difficultés à rétablir les équilibres financiers en accordant une priorité dans le choix des investissements, dans l’élaboration des formations, dans leur politique d’innovation…

Éviter les effets pervers

Enfin, l’arbitrage des décideurs hospitaliers penche pour une répartition de l’intéressement qui intègre à la fois la réalisation des objectifs de qualité, la maîtrise des dépenses, l’augmentation de l’activité, tout en essayant d’approcher la performance globale du pôle.