Fronde interne au SMI-France : jugement en janvier

Publié le 16/12/2003
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La justice continue de démêler l'écheveau des rivalités de pouvoir au sein du Syndicat des médecins indépendants de France (SMI-France), l'une des composantes du syndicat Alliance avec l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français (UCCSF).

Hier après-midi, le président en titre du SMI-France et de la centrale syndicale Alliance, le Dr Félix Benouaich, et le Dr Meyer Sabbah, qui a été élu président début novembre par un « bureau bis » composé d'administrateurs révoqués depuis le 14 septembre (« le Quotidien » des 13 et 17 novembre), se sont retrouvés une fois de plus devant le tribunal de grande instance (TGI) de Paris. La première chambre sociale du TGI de Paris doit rendre en janvier son jugement statuant au fond sur la validité de l'assemblée générale du SMI-France du 14 septembre 2003, qui avait voté la révocation de 23 administrateurs de ce syndicat (soit plus des deux tiers des membres du conseil d'administration), dont Meyer Sabbah.
En attendant ce jugement, une ordonnance en référé du tribunal de Paris (datée du 4 décembre) défend au Dr Sabbah et à dix autres opposants au Dr Benouaich de se prévaloir de leurs titres respectifs obtenus lors de l'élection de bureau du mois de novembre, jugée « à l'évidence entachée d'irrégularité ». Le Dr Sabbah précise pour sa part que si l'ordonnance du référé lui défend de se prévaloir de son titre de président, « c'est simplement pour ne pas avoir au préalable obtenu l'annulation de l'assemblée générale où le Dr Benouaich a destitué l'ensemble du conseil d'administration (à l'exception des sept administrateurs-fondateurs, NDLR) avec un pouvoir datant de 1998 et signé du Pr Marcel Hayat décédé en 2002 et censé représenter les 2 300 voix de l'AMIF » (Association des médecins israélites de France).
« Pourquoi n'ont-ils pas attaqué plus tôt cette AG ? », s'interroge pour sa part Félix Benouaich. Le président en titre du SMI-France a en tout cas été contraint par l'ordonnance du référé de reporter la convocation de l'AG initialement prévue le 14 décembre, tant que la première chambre sociale du TGI de Paris n'aura pas rendu son jugement.

A. B.

Source : lequotidiendumedecin.fr: 7448