Et si vous lanciez votre club d'investissement ?

Publié le 16/12/2003
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Si vous créez un club d'investissement, vous rejoindrez les 250 000 personnes qui gèrent un portefeuille boursier au travers des 16 500 clubs existant actuellement. Pourquoi un tel engouement ? Parce que la formule du club d'investissement permet d'aborder la Bourse en bénéficiant des connaissances de chacun des membres du club et moyennant un régime fiscal attrayant.

Au moins cinq personnes

Pour créer votre propre club, vous devez réunir entre cinq et vingt personnes.
La limite de versement par membre est fixée à 5 500 euros. Cette limite s'apprécie pour une année et par foyer fiscal.
Chaque membre apporte un pécule tous les mois (de 8 à 457 euros) et/ou un apport initial de 457 euros au maximum, le tout stipulé dans les statuts du club.
Après avoir choisi la forme juridique (convention d'indivision ou société civile à capital variable), les adhérents doivent rédiger et signer les statuts du club. Lesquels comportent les règles régissant la vie du club. Ils désignent le président, le trésorier et le secrétaire.
Il est possible de se procurer les document nécessaires (statuts types, documents comptables) auprès de la Fédération française des clubs d'investissement : www.fnaci.com. Tél. 01 42 60 12 47

Règles de fonctionnement

La durée de vie d'un club d'investissement est de dix ans au maximum, mais il est évidemment possible de décider sa dissolution, à la majorité, avant cette date butoir. De même, un membre peut décider de quitter le club en cours de route, on calculera alors sa quote-part du portefeuille.
Le succès d'un club réside pour beaucoup dans l'assiduité de ses membres aux réunions généralement mensuelles. C'est en effet au cours de ces réunions que sont prises les décisions d'investissement à la majorité des membres présents ou représentés.
Toutefois, en raison de la vocation pédagogique des clubs d'investissement, les opérations sur les produits à risque (découvert, SRD, warrants, options) ne peuvent représenter plus de 10 % du montant total des opérations effectuées par le club.

La fiscalité des clubs d'investissement

Compte tenu du rôle éducatif que jouent les clubs d'investissement en familiarisant le public avec les valeurs mobilières et en favorisant leur diffusion, le fisc admet que les membres sont dans une situation fiscale comparable à celle qui serait la leur s'ils géraient directement leur portefeuille. C'est ce que l'on appelle la transparence fiscale.
En vertu de ce principe, chaque membre doit déclarer sa quote-part de dividendes perçus au niveau du club. Les dividendes sont distribués à chaque membre et entrent dans l'abattement de 1 200 euros ou 2 400 euros (couple).
Et, durant son existence, le club échappe à la taxation des plus-values. Seuls les gains réalisés par les adhérents à l'occasion de leur retrait ou de la dissolution du club sont soumis à l'impôt dans la mesure où le total des cessions réalisées par l'adhérent démissionnaire dépasse le montant fixé par la loi (15 000 euros en 2003). Alors, décidé, vous créez un club d'investissement ?

DUFLOT Valrie

Source : lequotidiendumedecin.fr: 7448