Conseil national de l'Ordre des médecins

Election des chambres disciplinaires le 15 mai

Publié le 01/03/2007

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APRÈS LA MISE en place des nouveaux conseils régionaux de l'Ordre des médecins, et l'élection de ses nouveaux membres le 1er février dernier, l'Ordre des médecins doit procéder le 15 mai prochain à l'élection de ses chambres disciplinaires de première instance.

Deux collèges doivent être désignés à cette occasion : le collège interne, tout d'abord, composé exclusivement de conseillers régionaux, titulaires ou suppléants, élus le 1er février dernier ; et le collège externe, composé pour sa part de membres ou d'anciens membres titulaires ou suppléants d'un conseil départemental, d'un ancien conseil régional ou du conseil national. Sont électeurs les membres titulaires du conseil régional ou interrégional. Ils procéderont le 15 mai prochain à l'élection des membres titulaires et suppléants, aussi bien pour le collège interne que pour le collège externe. Ne pourront voter que les membres titulaires présents à la réunion du 15 mai à 20 heures au siège du conseil régional de leur ressort.

L'acte de candidature, qui se fait par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé au président du conseil régional ou interrégional, doit obligatoirement comporter les nom, prénoms, adresse, date de naissance, qualification, titres, mode d'exercice, collège pour lequel la candidature est déposée, ainsi que les fonctions actuelles ou anciennes du candidat au sein de l'Ordre. La date limite de réception des candidatures est fixée à trente jours au moins avant la date de l'élection, soit le vendredi 13 avril 2007. Toute candidature reçue après l'expiration de ce délai sera déclarée irrecevable, et le cachet de la poste ne sera pas pris en compte, précise l'Ordre. Le vote aura lieu à bulletins secrets (le vote par correspondance ne sera pas admis), et le dépouillement, qui aura lieu dans la foulée, sera public.

> H. S. R.