Syndicats médicaux

Du rififi à Alliance

Publié le 07/02/2006

Article réservé aux abonnés

ALLIANCE, syndicat signataire de la convention médicale avec la Csmf et le SML, semble plus désunie que jamais à l’approche des élections professionnelles. Minée par des imbroglios juridiques internes, la centrale syndicale, et notamment son président, le Dr Félix Benouaich, se trouve fragilisée en période de campagne électorale et de négociation conventionnelle.

En effet, le Dr Benouaich est désormais sur la sellette au sein de sa propre organisation, le Syndicat des médecins indépendants de France (SMI-France), l’une des composantes d’Alliance. Un arrêt de la cour d’appel de Paris vient de donner raison sur le fond aux opposants internes du SMI-France au motif que le Dr Benouaich a commis des «abus de pouvoir» et fait preuve d’un «manque de loyauté».

Cet arrêt daté du 26 janvier 2006 confirme, en l’explicitant, un précédent arrêt qui avait annulé toutes les décisions du SMI-France prises depuis son assemblée générale du 14 septembre 2003, au cours de laquelle une vingtaine d’administrateurs avaient été congédiés (« le Quotidien » du 22 décembre 2004). L’arrêt rendu en appel ordonne surtout au président du SMI-France de convoquer le conseil d’administration, tel qu’il était configuré en juillet 2000 avant l’éviction de 23 administrateurs, «avec, pour unique objet, le renouvellement du bureau».

Le torchon brûle.

Selon le Dr Meyer Sabbah, porte-parole des frondeurs du SMI-France, cet ultime arrêt de la cour d’appel de Paris ne peut plus faire l’objet d’un pourvoi en cassation, le syndicat s’étant déjà désisté de son pourvoi contre l’arrêt du 9 décembre 2004, aux conclusions similaires. Cette décision judiciaire ne devant pas rester lettre morte, le Dr Sabbah annonce qu’il fera remettre ces jours-ci par huissier au Dr Benouaich «une sommation interpellative afin qu’il convoque dans un délai de huit jours le conseil d’administration du SMI-France tel qu’il était en juillet 2000». Le Dr Sabbah ne doute pas que ce CA réunissant «une très grande majorité d’opposants» mettra fin au mandat du Dr Benouaich.

Par ailleurs, le torchon brûle entre Félix Benouaich et l’autre composante d’Alliance, l’Uccsf (Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français), qui s’est transformée le 21 janvier en Uccmsf pour accueillir des médecins gynécologues-obstétriciens du Syngof, des urgentistes du Smuf et plusieurs syndicats d’omnipraticiens (dont le Syndicat des médecins à exercice particulier de Paca du Dr Meyer Sabbah).

Cette union collégiale élargie est présidée désormais par le Dr Guy-Marie Cousin issu du Syngof, tandis que les Drs Jean-Gabriel Brun et Meyer Sabbah occupent respectivement les postes de délégué général et de trésorier.

Droit de recours.

Pour sa part, le Dr Benouaich a exclu cette nouvelle union collégiale d’Alliance lors d’un vote de son bureau le 4 janvier dernier. Mais, selon le Dr Brun, «la rupture n’est pas consommée» dans la mesure où ce bureau «n’avait pas été convoqué en bonne et due forme». Il réclame donc «un droit de recours devant une assemblée générale ou unbureau devant lequel on peut s’expliquer». «On ne déclare pas la guerre à Alliance, puisque c’est nous!», plaide le Dr Brun pour sa défense.

Quant au Dr Cousin, il «se refuse d’entrer dans la polémique» et affirme qu’il vise simplement à mettre sa nouvelle structure «en ordre de marche pour les élections», avec ou sans listes séparées par rapport au SMI-France.

Quoi qu’il en soit, Félix Benouaich reste «serein» et souligne que ses démêlés en interne avec le SMI-France et l’ex-Uccsf «ne changent rien en ce qui concerne Alliance», qui chapeaute les deux organisations. En revanche, son rival, Meyer Sabbah «ne voit pas pourquoi Félix Benouaich resterait à la tête d’Alliance où il a 100% d’opposants». Le mandat de négociateur national du Dr Benouaich semble en tout cas sérieusement menacé.