CSMF et SML ouverts sur les modes de rémunération

Publié le 25/09/2009

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A quelques jours du premier round des nouvelles négos, chacun des partenaires conventionnels apparaît fin prêt. Le message inscrit en exergue de la Xè université d’été du SML, « Ecrivons la prochaine convention », donnait clairement le ton. A Lyon, trois jours durant les troupes du Dr Christian Jeambrun ont peaufiné leur projet conventionnel au cours de différents ateliers de réflexion : secteur optionnel, permanence des soins, pôles de santé libéraux, DMP, CCAM. Avec un objectif concret: être en mesure de présenter un projet ficelé à l’invité du dernier jour, le directeur de l’Uncam, . « Oui, nous pourrons conclure (la nouvelle convention), sous réserve que chacun des partenaires fasse des efforts, a assuré Frédéric van Roekeghem. Oui, il faudra que le C et le CS soient alignés. Mais il faut que cette convention soit satisfaisante du point de vue des caisses, des médecins, et des assurés sociaux ». Car le directeur de l’Uncam qui surfe aujourd’hui sur le succès de son CAPI (9 500 généralistes signataires à ce jour) n’en faisait pas mystère ; dans le contexte démographique actuel, si aucune solution n’est trouvée pour régler le problème des zones médicales sous-dotées, « ce sont les parlementaires qui risquent de durcir les règles du jeu… »

Ca tombe bien, le SML a des propositions. Le syndicat, farouchement opposé à l’idée d’une pénalisation financière pour les médecins installés en zones surdotées, est en revanche, favorable à un mécanisme de régulation, qui pourrait prendre peu ou prou, la forme d’un départ pour une arrivée. Autre novation de taille: l’introduction d’une dose de rémunération forfaitaire dans la prise en charge au long cours de certaines pathologies, en cohabitation avec la traditionnelle lettre-clé. Les contreparties ? L’application sans délai du C=CS, l’expérimentation en parallèle du Capi, d’un contrat (individuel mais négocié au plan national) ne rémunérant pas seulement la performance, mais aussi la qualité, et enfin l’accès au C2 « à tous les médecins à partir du moment où l’expertise est demandée par le médecin traitant ».

De son côté, la CSMF a fait à Cannes des propositions qui traduisent une réelle évolution en son sein. Elle souhaite en effet une diversification des modes de rémunération sur quatre niveaux: paiement à l’acte majoritaire, mais également forfait pour des missions spécifiques et rémunération à la performance mais dans le cadre conventionnel. La Conf est également d’accord pour mettre en place "un tiers payant social" et trouver des solutions contre les refus de soins "qui sont le fait d’une minorité". En revanche, la lutte contre les déserts médicaux doit rester incitative.