Bachelot annonce un plan national antibruit

« Le bruit figure parmi les préoccupations que nos concitoyens placent en tête de liste des nuisances dans les enquêtes d'opinion », a rappelé la ministre de l'Ecologie, Roselyne Bachelot, en présentant le plan national d'actions contre le bruit.

Le plan antibruit prévoit l'isolation phonique des logements situés à proximité des grands aéroports, axes routiers et ferroviaires, où le niveau sonore excède souvent 70 décibels. A compter du 1er janvier 2004, une nouvelle « taxe sur les nuisances sonores aéroportuaires » sera imposée aux compagnies aériennes. Elle devrait rapporter, en 2004, 55 millions d'euros et sera intégralement affectée à l'isolation des habitations situées dans les zones de gêne sonore. Elle remplacera le volet « bruit » de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-bruit), perçue par Bercy, et qui s'élevait à 17 millions d'euros par an.
Cette taxe permettra de tripler le nombre de logements insonorisés (8 800 par an contre 3 000 actuellement). Durant les cinq prochaines années, des travaux seront conduits pour isoler 50 000 logements soumis au bruit des réseaux routiers et ferroviaires.
La ministre insiste également sur la nécessité de réduire le bruit « à la source », grâce, notamment, à la pose de revêtements antiacoustiques, au renouvellement des semelles de frein des trains, à la mise en place d'écrans antibruit ou à l'isolation acoustique des façades d'immeubles. Les frais des travaux seront partagés entre les trois ministères intéressés (Equipement, Ecologie, Ville) d'un côté et les collectivités locales de l'autre.

Réhabilitation acoustique

La ministre de l'Ecologie va également lancer, sur cinq ans, une campagne de réhabilitation acoustique de 500 crèches, 500 salles de repos d'écoles maternelles, 500 cantines scolaires et 250 salles de sport utilisées par les collèges et lycées. « Ces lieux sont en effet souvent trop bruyants et occasionnent la fatigue et le stress de ceux qui les fréquentent », a-t-elle souligné.
Par ailleurs, un décret devrait être signé d'ici à la fin de novembre pour permettre la saisie et la destruction des pots d'échappement des deux-roues non conformes à la réglementation sur le bruit. L'ensemble des deux-roues à moteur seront progressivement immatriculés pour faciliter la verbalisation des infractions.
Enfin, les nouveaux juges de proximité auront pour tâche d'améliorer le traitement des plaintes pour nuisance sonore. Si la médiation doit être privilégiée, « des poursuites systématiques seront engagées par les parquets à l'encontre des réitérants hostiles à toute résolution des conflits », a prévenu Roselyne Bachelot. Ce plan « me semble à même de franchir un cap qui permettra de faire diminuer réellement les nuisances sonores et d'apporter une réponse rapide aux demandes de nos concitoyens », a-t-elle conclu. Elle s'est engagée à en présenter le bilan chaque année.