Les enjeux de l’espace de confiance dans la e-santé sont liés à des problématiques d’identité. « On s’est beaucoup focalisés sur des problèmes de chiffrement, mais l’essentiel en matière de sécurité est bien de savoir qui parle à qui », relève Jean-Yves Robin, directeur de l’Agence des Systèmes d’Information Partagés de Santé (ASIP Santé). « Nous nous sommes donc naturellement rapprochés des Ordres pour avoir un système robuste dans le temps ». « Pour faire un système de confiance, il faut des organisations légitimes pour enregistrer les personnes, créer les identités et en assurer le séquestre, développe-t-il. Ce sont les autorités d’enregistrement et c’est clairement le rôle des Ordres. Charge à l’autorité de certification – l’ASIP – de produire les certificats numériques à l’état de l’art. Et de mettre en place les annuaires donnant les moyens de vérifier la validité de ces pièces d’identité électronique ».
« Hippocrate dirait aujourd’hui que la prise en charge des patients suppose des coopérations, ajoute le Dr Jacques Lucas, vice-président du Conseil National de l’Ordre des Médecins. Il est donc indispensable que les professionnels soient identifiés – c’est le rôle du CNOM - et authentifiés – c’est celui de l’ASIP - dans le cadre de leurs échanges électroniques d’informations ».
Il aura fallu pas moins de dix ans pour que cette convergence aboutisse ! A quoi conduit-elle concrètement ?
Ce qui change
• La diffusion. La CPS devenant obligatoire pour un nombre croissant d’actions (la consultation du DMP notamment), elle est désormais distribuée gratuitement à tous les professionnels de santé. Elle est délivrée systématiquement au moment de l’inscription au Tableau, pour les professions à Ordre (1). « Cette inscription renseigne Ordinal 7, notre système d’information interne, explique Jacques Lucas, puis est enregistrée au sein du RPPS (lire en encadré). Ce qui réduira sensiblement le délai de distribution ».
• Le look. Le verso de la CPS est commun à toutes les cartes : il porte les logos du ministère de la Santé et de l’ASIP et il accueille la signature de son titulaire. Le verso en revanche identifie chaque profession par une couleur différente et matérialise l’implication des Ordres par la présence de leur logo.
• Le standard. La CPS 3 utilise une puce électronique standard, disponible chez la plupart des industriels du secteur des microprocesseurs. Le standard IAS ECC, pour Identification, Authentification, Signature for the European Citizen Card, constitue la référence adoptée par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés, pour le passeport électronique par exemple.
• La technologie. Elle intègre des fonctionnalités sans contact afin de faciliter les usages en mobilité.
Ce qui résiste
• Le volet Sécu. Les données relatives à l’Assurance-maladie (DAM, nécessaires à la transmission des Feuilles de Soins Electroniques) sont toujours présentes dans la CPS 3, dans un volet spécifique, pour assurer la compatibilité avec les postes de travail actuels. « Le volet standard de la version 4 ne contiendra plus ces données », annonce Jean-Yves Robin. L’ASIP Santé a en effet ouvert un chantier commun avec l’Assurance-maladie avec l’objectif d’améliorer « la cohérence » du poste de travail.
• Les remplaçants. L’Agence n’a pas encore statué à ce sujet. La possibilité de confier une CPS déléguée à un remplaçant, documentée dans le contrat de remplacement et lui permettant d’agir au nom du remplacé est évoquée.
• L’hôpital. L’ASIP et les Ordres ont facilité la mise à disposition des cartes pour les professionnels, mais ils n’ont pas pour autant prise sur les systèmes d’information hospitaliers où l’on observe les architectures les plus variées. Souvent, la carte d’établissement l’a emporté sur la CPS. « On pourra, demain, avec la CPS télécharger les certificats et se passer ensuite de la carte, » annonce Jean-Yves Robin.
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