Accidents médicaux : le nouveau patron de l'ONIAM, Sébastien Leloup, veut une indemnisation rapide et efficace

Sébastien Leloup prend ce mercredi ses fonctions de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), avec pour mission d'améliorer l'efficacité du dispositif et de redresser sa gestion, très critiquée par la Cour des comptes.

Sébastien Leloup remplace Erik Rance, qui dirigeait l'ONIAM depuis 2011. Cette nomination, annoncée début février, a été officialisée par un décret paru dimanche au « Journal officiel ». 

Le ministère de la Santé avait annoncé ce changement de direction le 8 février, jour de la publication du rapport annuel de la Cour des comptes, qui fustigeait notamment la gestion « laxiste » de l'établissement et les délais trop longs pour l'examen des dossiers des victimes.

« La gravité de la situation actuelle de l'ONIAM ne doit pas être sous-estimée », avait reconnu Sébastien Leloup lors d'une audition à l'Assemblée nationale.

« Ce dispositif amiable d'indemnisation a des résultats qui sont encore très éloignés de ses objectifs », a-t-il ajouté, évoquant « des retards majeurs (...) accumulés sur un certain nombre de dossiers individuels de demandes d'indemnisation », et annonçant « plusieurs actions de redressement de la gestion ».

Résorber le stock de dossiers

Une mission confiée à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) doit rendre son rapport à la ministre de la Santé « au cours du mois de mars ».

Mais Sébastien Leloup a d'ores et déjà cité, parmi les « enjeux identifiés », la nécessité d'optimiser le contrôle interne et la prévision budgétaire, celle de « mieux accompagner les victimes » et l'objectif d'une « indemnisation rapide et efficace ». Le nouveau patron de l'ONIAM souhaite par ailleurs résorber « le stock des dossiers » accumulés et constituer « un vivier suffisant d’experts médicaux, notamment dans les spécialités pointues ».

Dirigeant de plusieurs établissements de santé, Sébastien Leloup avait ensuite rejoint l'agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France. Depuis septembre 2015, il travaillait à la Haute Autorité de santé (HAS), en tant que chef du service de certification des établissements de santé puis comme directeur délégué.