La loi de santé rejetée au Sénat
Brève

La loi de santé rejetée au Sénat

Stéphane Long
| 14.12.2015

Les sénateurs n’ont pas adopté le projet de loi de santé en deuxième lecture. Avant même l’examen des articles, ils ont voté – à 188 voix contre 155 – une motion tendant à opposer la question préalable proposée par les rapporteurs de la commission des affaires sociales.

Le texte soumis aux sénateurs « demeurait particulièrement disert, couvrant de très nombreux sujets, de façon parfois très détaillée, tout en renvoyant à des ordonnances sur des sujets importants », expliquent les auteurs de cette motion, précisant qu’il « serait impossible aux députés de prendre en compte les modifications que le Sénat pourrait encore apporter au texte », compte tenu du délai contraint avant l’examen et son adoption définitive à l’Assemblée nationale le 17 décembre.

Les sujets d’opposition entre les deux assemblées sont nombreux. Concernant le tiers payant généralisé, les membres de la commission des affaires sociales jugent que ce dispositif « n’est pas nécessaire socialement dès lors qu’il est déjà pratiqué pour les populations les plus précaires et considérant qu’il remet en cause l’exercice libéral de la médecine ».

Source : Lequotidiendumedecin.fr

A la une

add

Soignants en souffrance : avec la création d'un réseau national, l'association SPS met le turbo

En seulement trois années d'existence, l'association Soins aux professionnels en santé (SPS) a renversé la table en matière de prise en... 1

Le Caravage, victime d’un staphylocoque doré il y a 400 ans

Caravage

Quatre siècles après le décès d’un des plus grands peintres italiens du XVIIe siècle, une équipe franco-italienne élucide les causes du... 6

Carabins et internes auscultent le plan Macron : de bonnes idées... et des risques !

paces

Ni carton rouge, ni chèque en blanc : les étudiants en médecine (ANEMF), internes (ISNI et ISNAR-IMG) et jeunes praticiens (chefs de... Commenter

A découvrir
l'annuaire du-diu
GUIDE PHARMA SANTE

Le Guide Pharma Santé regroupe l’ensemble des informations et points de contacts des entreprises du monde de la Santé.

Consulter
imageagenda

Retrouvez tous les évènements
et congrès à venir

Consulter