Pollution de l’air : la justice ouvre une enquête préliminaire après une plainte contre X

Pollution de l’air : la justice ouvre une enquête préliminaire après une plainte contre X

26.03.2014
  • 1395852026510028_IMG_126367_HR.jpg

Le parquet de Paris vient d’ouvrir une enquête préliminaire après une plainte au pénal contre X pour mise en danger de la vie d’autrui, déposée par l’ONG Écologie sans Frontière le 11 mars, après une première tentative devant la justice administrative en 2001, qui s’était soldée par un échec.

« Nous constatons que la pollution de l’air augmente la mortalité, blesse les gens (d’après ses dernières données, l’OMS estime que 7 millions de décès sont dus à la pollution, ndlr). À la justice de désigner les coupables », explique au « Quotidien » le vice-président de l’ONG Nadir Saïfi.

« Rien de symbolique »

Les gendarmes de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (Oclaesp) doivent d’abord préciser les contours de la plainte et notamment s’assurer qu’une incrimination pénale est susceptible d’être trouvée, et à qui elle pourrait être éventuellement imputée.

Ils solliciteront l’Institut de veille sanitaire (InVS) et les administrations concernées. Ils se feront également expliciter « des éléments de contexte et techniques sur les termes de la plainte » par l’association qui l’a déposée, a indiqué la justice à l’AFP.

L’ONG se défend d’une action purement symbolique. « Nous avons travaillé cette plainte pendant 6 à 8 mois. Nous espérons qu’elle finira sur le bureau du juge d’instruction et qu’il y aura un procès avec des responsables, constructeurs automobiles, pétroliers, État... », indique Nadir Saïfi, qui espère, à cette occasion, mobiliser des témoignages de médecins.

Coline Garré
Source : Lequotidiendumedecin.fr
Commenter 4 Commentaires
 
28.03.2014 à 10h32

« "En France le mazout est partout y compris sur les visages".
Pascal Sevran. »

Répondre
 
27.03.2014 à 07h11

« Le diesel est "propre" dans les nouveaux véhicules. Au lieu de cette interdiction absurde et lucrative de la semaine dernière, n'autorisant qu'aux impairs de circuler, il eût mieux valu empêcher les Lire la suite

Répondre
 
Hervé M Médecin ou Interne 26.03.2014 à 22h10

« L'essence n'est guère meilleure ! Vive les moteurs a air comprimé ou a eau ! »

Répondre
 
26.03.2014 à 20h39

« Diesel : le scandale français ! »

Répondre

Commentez

Vous devez être inscrit ou abonné pour commenter un article et réagir. Pour rappel, la publication des commentaires est réservée aux professionnels de santé.

A la une

add

Cannabis : le gouvernement veut mettre en place une contravention pour sanctionner l'usage et la détention

cannabis

Interrogé mercredi sur BFMTV, le ministre de l'Intérieur a annoncé qu'une simple contravention pourrait, dans les prochains mois,... 3

G7 : la Sicile est en état d’alerte après l’attentat de Manchester

Taormina G7

Une cité blindée et 400 opérateurs de santé spécialisés déployés sur le terrain. À l’occasion du G7 qui se tient les 26 et 27 mai à... Commenter

Législatives 2017 : la carte des médecins candidats

Législatives 2017 : la carte des médecins candidats-0

Les élections législatives se dérouleront les dimanches 11 et 18 juin. La date limite de dépôt des candidatures (dans les 577... 1

A découvrir
l'annuaire du-diu
GUIDE PHARMA SANTE

Le Guide Pharma Santé regroupe l’ensemble des informations et points de contacts des entreprises du monde de la Santé.

Consulter
imageagenda

Retrouvez tous les évènements
et congrès à venir

Consulter