Taxe d'habitation : tout dépend des accès

Taxe d'habitation : tout dépend des accès

20.11.2001

L'augmentation du montant de la taxe d'habitation, conjuguée avec la possibilité donnée à certains contribuables ayant des revenus modestes de bénéficier d'une exonération de cette taxe, a augmenté les contentieux portant sur son recouvrement.

Lorsque des parents qui peuvent bénéficier de l'exonération partagent la même maison avec l'un de leurs enfants, comment les rè...

Ce contenu est réservé aux abonnés

Déjà inscrit ?

Déjà abonné ?

Activez votre compte abonné

pour bénéficier des exclusivités web incluses dans votre abonnement.

Pas encore abonné ?

Abonnez-vous et bénéficiez de l’offre liberté : 1 an au journal Le Quotidien du Médecin
  • un accès illimité à l’actualité en continu sur le site ;
  • le journal en version numérique ;
  • les newsletters et les alertes personnalisées ;
  • la possibilité de commenter les articles de la rédaction, échanger entre confrères, participer aux débats...
  • lignes d’annonces gratuites (selon abonnement)

Commentez

Vous devez être inscrit ou abonné pour commenter un article et réagir. Pour rappel, la publication des commentaires est réservée aux professionnels de santé.

A la une

add

Prise de têtes à la FHF ?

gruson

Le délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF) David Gruson pourrait quitter ses fonctions pour cause de conflit avec le... 4

Aluminium dans les vaccins : rien pour l'instant ne remet en cause la balance bénéfice risque

vaccins

« Vaccins. Le rapport qui dérange » titre en « une » « le Parisien » de ce 22 septembre. « Exclusif. D'après un rapport sérieux et inédit, b... 8

À Bourgoin-Jallieu, médecins et personnels de l'hôpital s'élèvent contre un « management destructeur »

Mercredi, une dizaine de médecins et professionnels de santé se sont donné rendez-vous devant le Centre hospitalier Pierre-Oudot de... Commenter

A découvrir
l'annuaire du-diu
GUIDE PHARMA SANTE

Le Guide Pharma Santé regroupe l’ensemble des informations et points de contacts des entreprises du monde de la Santé.

Consulter
imageagenda

Retrouvez tous les évènements
et congrès à venir

Consulter