Pour que les professionnels de santé respectent à la lettre une check-list, rien ne sert de leur rebattre les oreilles. Pour l’assureur Branchet, filiale du groupe Verspieren, il faut les faire « jouer, les stimuler ». « Nous avons un gros camion qui se balade dans les cliniques, détaille Philippe Auzimour, directeur général de Branchet. Les check-lists pratiquées en équipe, sont enregistrées et un score est déterminé. » Cet outil est utile pour les professionnels de santé du plateau lourd libéral, particulièrement exposés aux sinistres.
Certaines spécialités sont plus à risque que d’autres. C’est le cas de la chirurgie orthopédique (28,5 % des réclamations) et de l’anesthésie-réanimation (21,5 %). La chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, maxillo-faciale, ORL représente 18,4 % des dossiers mais, contrairement aux deux autres spécialités, qui pèsent la moitié (52 %) des indemnisations entre 2020 et 2024, son coût global pour l’assureur est modéré (7,1 %).
Prédominance féminine des dossiers
La logique s’inverse pour la gynécologie-obstétrique. Seules 6,3 % des réclamations sont du fait de cette spécialité. En revanche, les indemnisations sont lourdes, soit 12,5 % des coûts. Le poids de cette spécialité, couplé à celui des chirurgies bariatrique et esthétique, explique la prédominance féminine des dossiers (64 % des réclamations).
En chirurgie vasculaire, la majorité des cas sont, au contraire, masculins. « Ces profils contrastés rappellent que le risque médico-légal dépend aussi du patient : une jeune femme insatisfaite d’un résultat esthétique et un patient âgé confronté à une complication grave n’auront ni les mêmes griefs, ni les mêmes préjudices », explique l’assureur.
Mais la tendance générale se veut rassurante : un médecin du plateau technique lourd est mis en cause tous les quatre ans en moyenne, contre trois ans auparavant, selon Branchet. Il existe sans surprise des contrastes entre spécialités. L’assureur enregistre une réclamation tous les trois ans et demi en chirurgie plastique, reconstructrice, maxillo-faciale et ORL, tous les six ans en chirurgie gynécologique et tous les huit ans et trois mois en chirurgie urologie et en anesthésie.
L’assureur se fixe un objectif ambitieux d’une sinistralité tous les cinq ans d’ici à 2030.
Si la fréquence des réclamations médico-légales recule, les barèmes d’indemnisation sont en hausse, précise Branchet sans plus de précisions.
Pour s’engager à réduire encore le nombre de dossiers, « notre politique de prévention des risques est presque sévère, c’est dans notre culture », martèle Philippe Auzimour. Pour les 7 000 praticiens couverts par la responsabilité civile médicale de Branchet, un programme de formation leur est proposé et une assistance médico-légale et psychologique est à leur disposition 24 heures/24, tous les jours de la semaine.
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