Diesel : une proposition de loi écologiste vise à arrêter l’utilisation des véhicules au gazole

Diesel : une proposition de loi écologiste vise à arrêter l’utilisation des véhicules au gazole

07.05.2014
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La sénatrice écologiste Aline Archimbaud a déposé le 5 mai une proposition de loi « relative à la nocivité du diesel pour la santé » visant à ralentir puis à arrêter l’utilisation de véhicules diesel en France, tout en organisant la transition industrielle de la branche, qui emploie 10 000 salariés.

Cette proposition se compose d’un article unique destiné à compléter le code général des impôts. Il institue une taxe additionnelle de 500 euros (revalorisée de 10 % au 1er janvier de chaque année) sur les certificats d’immatriculation des véhicules neufs à moteur gazole.

Ce renchérissement progressif, qui ne pénalise pas les possesseurs actuels de moteur diesel, devrait aboutir à une quasi-extinction de la filière d’ici à 10 ans, lit-on dans l’exposé des motifs.

Il devrait aussi acter le début d’une reconversion complète de la filière industrielle concernée, « d’ores et déjà en difficulté », vers les véhicules hybrides ou les nouvelles technologies.

Les écologistes remettent en cause l’efficacité des filtres à particules dont sont équipés les nouveaux véhicules diesel, en affirmant que les tests d’émission réalisés par les constructeurs ne prennent pas en compte les conditions d’utilisation réelles et que ces filtres ne stoppent pas les particules les plus fines, et les plus nocives.

Ils contestent aussi la réputation d’essence à bas coût dont est auréolé le diesel. « Les moteurs diesel sont plus chers à l’achat, plus chers à l’entretien et ne sont rentabilisés que sur de très longues distances (20  000 km par an) parce que le carburant diesel est subventionné à la pompe ». Cette subvention constitue une niche fiscale de 7 milliards d’euros par an. En regard, le soutien aux 10 000 emplois menacés coûterait à l’État moins d’un milliard par an.

Cancérigènes certains

L’exposé des motifs rappelle que les particules fines contenues dans les gaz d’échappement des moteurs diesel ont été classées "cancérigènes certains" par le centre international de recherche sur le cancer (CIRC) en 2012. Elles sont à l’origine de pathologies pulmonaires (asthme, BPCO), et peuvent être responsables de thromboses conduisant à des angines de poitrine, des infarctus ou des accidents vasculaires cérébraux, lit-on.

Quelque 3 millions de Franciliens habitent dans des zones où le seuil de particules fines dans l’air dépasse les 50 mg/m3 plus de 200 jours par an (alors que l’Europe a fixé la valeur limite à 50 mg/m3 pendant 35 jours par an). Une douzaine d’agglomérations de plus de 100 000 habitants connaissent des dépassements de cette valeur limite.

Les professionnels travaillant avec ou sur des véhicules routiers et les enfants qui respirent plus vite les gaz d’échappement sont les plus exposés, ainsi que les personnes âgées.

Le groupe écologiste espère que cette PPL sera mise à l’ordre du jour du Sénat avant l’été.

Le cri d’alarme de l’Organisation mondiale de la santé

« Globalement, malheureusement, la situation de la pollution de l’air se détériore. Cette pollution affecte sérieusement la santé. C’est dramatique », a déclaré ce mercredi 7 mai la directrice pour la santé publique à l’Organisation mondiale de la santé (OMS) Maria Neira, lors de la publication d’une étude portant sur près d’une centaine de pays.
Seulement 12 % de la population vivant dans 1 600 villes de 91 pays respirent un air conforme aux normes de l’OMS . Les villes les plus touchées par cette détérioration sont les pays en développement, comme Delhi (Inde), où le niveau de particules fines PM10 est 28 fois supérieur aux normes (20 microgrammes par m2 ) et celui des PM2 ,5, 15 fois supérieur (la norme étant fixée à 10 microgrammes par m2 ). 
Coline Garré
Source : Lequotidiendumedecin.fr
Commenter 21 Commentaires
 
12.05.2014 à 15h35

« Les écolos n'en finissent jamais de pondre des inepties. Le nucléaire coute moins cher que le charbon,le pétrole et le gaz, et nous permet une indépendance énergétique. Et sans gazoil, comment roule Lire la suite

Répondre
 
09.05.2014 à 16h08

« Avec quoi va-t-on produire de l'électricité pour les véhicules hybrides? Uniquement avec les éoliennes et le photovoltaïque (bonjour à la pollution générées par le démantèlement des panneaux obsolèt Lire la suite

Répondre
 
09.05.2014 à 10h42

« Encore un faux problème à résoudre, c'est la spécialité des écologistes sectaires. Beaucoup d'entre eux d'ailleurs utilisent des véhicules motorisés à explosion (sans hydrogène) . Beaucoup sont auss Lire la suite

Répondre
 
08.05.2014 à 19h03

« Et les camions ils seront taxés aussi ? »

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12.05.2014 à 10h53

« En toute logique, il le faudrait , à quand l'application de l'écotaxe ?

Après, si des avantages fiscaux doivent leur être accordés par nos élus via une loi, pour ne pas mettre en difficulté les ent Lire la suite

Répondre
 
08.05.2014 à 12h19

« Et que penser du benzène dans l'essence sans plomb ? »

Répondre
 
12.05.2014 à 10h38

« Une fois brûlé cela donne H2O + CO2, à moins de le snifer où sera la toxicité ? et si on suppose que l'on en respire quid des détachants multiples et autres solvants de vernis à ongles ou de peintur Lire la suite

Répondre
 
09.05.2014 à 10h10

« Il n'y a effectivement aucune raison de moins taxer le diesel que l'essence et inversement. »

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