Pollution de l’air : la justice ouvre une enquête préliminaire après une plainte contre X

Pollution de l’air : la justice ouvre une enquête préliminaire après une plainte contre X

26.03.2014
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Le parquet de Paris vient d’ouvrir une enquête préliminaire après une plainte au pénal contre X pour mise en danger de la vie d’autrui, déposée par l’ONG Écologie sans Frontière le 11 mars, après une première tentative devant la justice administrative en 2001, qui s’était soldée par un échec.

« Nous constatons que la pollution de l’air augmente la mortalité, blesse les gens (d’après ses dernières données, l’OMS estime que 7 millions de décès sont dus à la pollution, ndlr). À la justice de désigner les coupables », explique au « Quotidien » le vice-président de l’ONG Nadir Saïfi.

« Rien de symbolique »

Les gendarmes de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (Oclaesp) doivent d’abord préciser les contours de la plainte et notamment s’assurer qu’une incrimination pénale est susceptible d’être trouvée, et à qui elle pourrait être éventuellement imputée.

Ils solliciteront l’Institut de veille sanitaire (InVS) et les administrations concernées. Ils se feront également expliciter « des éléments de contexte et techniques sur les termes de la plainte » par l’association qui l’a déposée, a indiqué la justice à l’AFP.

L’ONG se défend d’une action purement symbolique. « Nous avons travaillé cette plainte pendant 6 à 8 mois. Nous espérons qu’elle finira sur le bureau du juge d’instruction et qu’il y aura un procès avec des responsables, constructeurs automobiles, pétroliers, État... », indique Nadir Saïfi, qui espère, à cette occasion, mobiliser des témoignages de médecins.

Coline Garré
Source : Lequotidiendumedecin.fr
Commenter 4 Commentaires
 
28.03.2014 à 10h32

« "En France le mazout est partout y compris sur les visages".
Pascal Sevran. »

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27.03.2014 à 07h11

« Le diesel est "propre" dans les nouveaux véhicules. Au lieu de cette interdiction absurde et lucrative de la semaine dernière, n'autorisant qu'aux impairs de circuler, il eût mieux valu empêcher les Lire la suite

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Hervé M Médecin ou Interne 26.03.2014 à 22h10

« L'essence n'est guère meilleure ! Vive les moteurs a air comprimé ou a eau ! »

Répondre
 
26.03.2014 à 20h39

« Diesel : le scandale français ! »

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